1Champ d'application professionnel (B2B exclusif)
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toute souscription d'un abonnement au logiciel TEEZI conclu entre Julien CARAYON (DoubleBogey) et un enseignant professionnel indépendant, club de golf ou académie (« Le Client »). Les services étant strictement souscrits à des fins professionnelles, les dispositions du Code de la consommation relatives au droit de rétractation ne sont pas applicables.
2Formules et tarifs d'abonnement
TEEZI propose différentes formules d'accès :
- Formule Découverte : Gratuite, plafonnée à 5 élèves actifs simultanés.
- Offre Enseignant Pro : 29 € TTC par mois (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), permettant le suivi d'un nombre illimité d'élèves, de groupes, de séances et de drills.
- Offre Académie / Multi-coachs : Formule sur-mesure pour les structures et équipes, devis personnalisé sur demande.
3Modalités de règlement via Stripe
Le paiement des abonnements s'opère de manière récurrente et mensuelle par carte ou prélèvement bancaire au moyen de la passerelle de paiement sécurisée Stripe. Le débit intervient automatiquement chaque mois à date anniversaire. Tout mois entamé est intégralement dû.
4Durée & Résiliation autonome sur Stripe
L'abonnement à TEEZI est souscrit sans aucun engagement de durée.
Le Client peut interrompre son abonnement à tout moment et en toute autonomie en accédant directement à son portail de facturation Stripe (accessible depuis les liens de reçus Stripe ou sur demande). La résiliation suspend les débits futurs et prend effet à la date d'échéance du mois en cours.
5Défaut de paiement & Rétrogradation
En cas de rejet d'un paiement Stripe (carte expirée, provision insuffisante), le Client dispose d'un délai de 8 jours ouvrés pour régulariser sa situation. À défaut, TEEZI se réserve le droit de suspendre l'accès aux fonctionnalités Pro ou de basculer le compte vers le quota de la formule gratuite Découverte (5 élèves).
6Droit applicable & Tribunal compétent
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à leur interprétation, leur validité ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable entre les parties, compétence expresse et exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditeur (Tribunaux de Mâcon).